René Vautier

De: Vautier (René)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
représentants des réalisateurs, et des premiers assistants réalisateurs
Suppléant
Groupe:
Commission dite de dérogation, prévue à
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000258963(source JORF)
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: René Vautier
Objet:
membre de la commission dite « des dérogations » prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du directeur général du Centre national de la cinématographie
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Jean-Pierre Marchand
Groupe:
Commission dite « des dérogations » prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du directeur général du Centre national de la cinématographie
JORFTEXT000000438243(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004